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Rapport environnemental sur le projet

Le Rapport environnemental sur le projet (REP) du PEPTC Nouvelles voies et installations a été rédigé conformément au règlement 231/08 de l’Ontario.

Les impacts environnementaux du projet de transport en commun des Nouvelles voies et installations ont été évalués et un Rapport environnemental sur le projet (REP) a été préparé conformément au processus d’évaluation des projets de transport en commun (PEPTC), prévu par le Règlement de l'Ontario 231/08 (projets de transport en commun et initiatives de Metrolinx) pris en application de la Loi sur les évaluations environnementales.

Le rapport environnemental sur le projet du PEPTC des nouvelles voies et installations était accessible pour une période d’examen du public du 30 décembre 2020 au 28 janvier 2021.  Il a fait l'objet d'un examen par le ministre de l'Environnement, de la Conservation et des ParcsLa déclaration d'achèvement a été publiée et le projet peut maintenant mener à bien la phase de conception détaillée et de mise en œuvre.

Résumé de rapport environnemental sur le projet de nouvelles voies et installations (francais)

Les études suivantes peuvent être disponibles en français sur demande

Nouvelles voies et installations: Errata de Rapport Environnemental sur le projet

Nouvelles voies et installations : Rapport environnemental sur le projet

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 1

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 2

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 3

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 4

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 5

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 6

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 7

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 8

Nouvelles voies et installations: Rapport environnemental sur le projet - Chapitre 9

Annexe

ANNEXE A1 - Plans conceptuels du corridor

ANNEXE A2 - Plans conceptuels des installations de remisage et de maintenance

ANNEXE A3 - Emplacements proposés d’installation de commutation

AANNEXE B1 – Rapport sur les conditions de référence de l'environnement naturel

ANNEXE B2 – Rapport d'évaluation des impacts sur l'environnement naturel

ANNEXE C1 – Rapport sur les conditions de référence hydrogéologiques - Partie 1 de 4

ANNEXE C1 – Rapport sur les conditions de référence hydrogéologiques - Partie 2 de 4

ANNEXE C1 – Rapport sur les conditions de référence hydrogéologiques - Partie 3 de 4

ANNEXE C1 – Rapport sur les conditions de référence hydrogéologiques - Partie 4 de 4

ANNEXE C2 – Rapport d'évaluation de l'impact sur l’hydrogéologie - Partie 1 de 4

ANNEXE C2 – Rapport d'évaluation de l'impact sur l’hydrogéologie - Partie 2 de 4

AANNEXE C2 – Rapport d'évaluation de l'impact sur l’hydrogéologie - Partie 3 de 4

ANNEXE C2 – Rapport d'évaluation de l'impact sur l’hydrogéologie - Partie 4 de 4

ANNEXE D1 - Rapport sur les conditions de référence de l’aménagement du territoire et de la situation socio-économique

ANNEXE D2 - Rapport d’évaluation des impacts sur l’aménagement du territoire et la situation socio-économique

ANNEXE E1 – Rapport sur les conditions de référence de l’état visuel

ANNEXE E2 – Rapport d'évaluation des impacts visuels

ANNEXE F1 – Rapport sur le patrimoine culturel : Conditions existantes et analyse d’impact préliminaire - Volume 1 : Conditions de référence

ANNEXE F2 – Rapport sur le patrimoine culturel : Conditions existantes et analyse d’impact préliminaire - Volume 2 : Évaluation de l’impact

ANNEXE F3 - Rapport d’évaluation du patrimoine culturel - Ponts du corridor ferroviaire de Richmond Hill, Ville de Toronto

ANNEXE G1 – Rapport sur les conditions de référence archéologiques

ANNEXE G2 – Rapport d’évaluation archéologique de phase 1

ANNEXE H - Rapports d’évaluation préliminaires sur la gestion des eaux pluviales

ANNEXE I – Rapport d'évaluation des impacts sur la circulation

ANNEXE J - Rapport d’évaluation des impacts sur les services publics

ANNEXE K - Rapport d'évaluation de l'impact du bruit et des vibrations associés aux constructions

ANNEXE L - Rapport d'évaluation de l'impact de la construction sur la qualité de l’air

ANNEXE M1 - Évaluation du bruit et des vibrations dus à l’exploitation du corridor de Richmond Hill

ANNEXE M2 - Évaluation de l’impact de l’exploitation du corridor de Richmond Hilll sur la qualité de l’air

ANNEXE N - Rapport d’évaluation des impacts des interférences électromagnétiques et de la fréquence électromagnétique (EMI/EMF)

ANNEXE O - Évaluations environnementales du site

ANNEXE P – Dossier de consultation

Annexe P1 : Liste principale des intervenants

Annexe P2 : Avis publics et annonces dans les journaux

Annexe P3 : Avis aux intervenants et correspondance

Annexe P4 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 1 - Partie 1 de 4

Annexe P4 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 1 - Partie 2 de 4

Annexe P4 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 1 - Partie 3 de 4

Annexe P4 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 1 - Partie 4 de 4

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - Partie 1 de 8

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - Partie 2 de 8

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - Partie 3 de 8

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - Partie 4 de 8

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - Partie 5 de 8

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - Partie 6 de 8

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - partie 7 de 8

Annexe P5 : Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 2 - Partie 8 de 8

Annexe P6: Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 3 - Partie 1 de 2

Annexe P6: Rapport sommaire de la séance d’information publique, no 3 - Partie 2 de 2

Annexe P7 : Correspondance publique

Annexe P8 : Consultation avec les communautés autochtones

Annexe P9 : Consultation municipale - Partie 1 de 4

Annexe P9 : Consultation municipale - Partie 2 de 4

Annexe P9 : Consultation municipale - Partie 3 de 4

Annexe P9 : Consultation municipale - Partie 4 de 4

Annexe P10 : Consultation avec l’organisme examinateur

Annexe P11 : Consultation avec les élus - Partie 1 de 5

Annexe P11 : Consultation avec les élus - Partie 2 de 5

Annexe P11 : Consultation avec les élus - Partie 3 de 5

Annexe P11 : Consultation avec les élus - Partie 4 de 5

Annexe P11 : Consultation avec les élus - Partie 5 de 5

Annexe P12 : Consultation avec d’autres organismes

 

Pour de plus amples renseignements du processus d’évaluation du projet de transport en commun (PEPTC), veuillez consulter les pages Web du gouvernement de l’Ontario suivantes: