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Dundas BRT

Dundas SAR Troisième Tour de Dialogue - Évaluation environnementale

Environmental Studies – Mississauga East

Avis du ministre de procéder au projet de transport en commun

Un corridor de service d’autobus rapide desservant Hamilton, Burlington, Oakville, Mississauga et Toronto. Cet avis de démarrage concerne le segment de sept kilomètres du corridor de Mississauga Est (entre le ruisseau Etobicoke et la promenade Confederation). Le projet comprendra, entre autres,...

Service rapide par bus Dundas – Processus d’évaluation environnementale

Metrolinx planifie l’avenir pour aider la région à poursuivre sa progression et sa croissance.

Il faut donc prévoir l’expansion et de nouveaux projets d’infrastructure pour servir cette population croissante jusqu’en 2041 et même après. Pour aider les gens à se rendre à leur destination, Metrolinx poursuit la planification du corridor du service rapide par bus (SRB) Dundas, en collaboration avec la ville de Mississauga. Le projet SRB Dundas consiste en un corridor de transport proposé le long d’une section de 48 kilomètres (km) de la rue Dundas, depuis l’autoroute 6 dans la ville de Hamilton jusqu’au Centre de transport en commun Kipling dans la ville de Toronto, reliant ainsi les centres-villes d’Etobicoke et de Mississauga. Plus de 20 km des 48 km de ce projet municipal de transport en commun consisteront en des artères ou des voies réservées aux autobus, séparés du reste de la circulation, ce qui permettra des correspondances de transport en commun plus rapides et plus fiables.

La planification est menée par Metrolinx, de concert avec les municipalités, pour soutenir la réalisation d’éventuels projets municipaux.

Pour y parvenir, on réalisera un processus d’évaluation des projets de transport en commun (PEPTC) afin d’étudier les effets et les stratégies d’atténuation proposées pour les segments de Mississauga (Est et Ouest) et de Toronto du corridor, conformément au Règlement de l’Ontario 231/08.

Un PEPTC est une étude ciblée d’impact sur l’environnement, créée spécifiquement pour les projets de transports en commun et régie par la Loi sur les évaluations environnementales de l’Ontario. Il comprend une phase de planification préalable, suivie d’une période réglementée de dialogue et de documentation, ce qui inclut un dialogue avec le public, les parties prenantes et les Premières Nations, une étude des impacts, l’élaboration de mesures d’atténuation des effets négatifs et de la documentation. Ces phases sont suivies d’une période d’examen de 30 jours qui permet au public d’examiner le rapport environnemental sur le projet (REP) et de formuler des commentaires supplémentaires. Vient ensuite une période d’examen de 35 jours par le ministre.

Un PEPTC assure que les environnements naturels, sociaux, culturels et économiques sont évalués et que tous les effets potentiellement négatifs dus au projet proposé sont évités, atténués ou réduits dans la mesure du possible. Les PEPTC sont réglementés par la Loi sur les évaluations environnementales de l’Ontario et sont soumis à l’examen du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs avant de poursuivre le projet de transports en commun.

Pour le projet SRB Dundas, trois PEPTC distincts seront réalisés:

  • Toronto
  • Mississauga-Est (NOUS SOMMES ICI)
  • Mississauga-Ouest

PEPTC – Projet SRB Dundas – Mississauga-Est

Le PEPTC du projet SRB Dundas – Mississauga-Est (du ruisseau Etobicoke à Confederation Parkway) a commencé le 10 décembre 2021. Les études environnementales déterminent les répercussions potentielles et consignent les mesures d’atténuation pouvant réduire ou éliminer ces répercussions. L’équipe de conception utilisera les mesures d’atténuation proposées pour revoir et améliorer le concept. Les études environnementales préliminaires suivantes ont été réalisées et elles feront partie du rapport environnemental sur le projet (REP) du SRB Dundas pour le segment de Mississauga-Est du corridor.

Image présentant les huit aspects clés des études environnementales: L’environnement naturel, les caractéristiques socioéconomiques et de l’aménagement du territoire, le patrimoine culturel, le bruit et les vibrations, l’archéologie, les changements climatiques et le développement durable, la circulation et le transport et la qualité de l’air. Ces aspects fournissent des données de base pour les rapports environnementaux sur les projets, qui seront produits pour les segments de Mississauga-Est, Mississauga-Ouest et Toronto. Image présentant les huit aspects clés des études environnementales: L’environnement naturel, les caractéristiques socioéconomiques et de l’aménagement du territoire, le patrimoine culturel, le bruit et les vibrations, l’archéologie, les changements climatiques et le développement durable, la circulation et le transport et la qualité de l’air. Ces aspects fournissent des données de base pour les rapports environnementaux sur les projets, qui seront produits pour les segments de Mississauga-Est, Mississauga-Ouest et Toronto.

L’avis de lancement du PEPTC a été envoyé par courrier et courriel, publié dans les journaux Mississauga News (anglais) et Le Métropolitain (français) de Mississauga ainsi qu’affiché sur le site Web du projet le 10 décembre 2021.

Le troisième tour de dialogue avec le public, dont l’objectif consiste à présenter les résultats des études environnementales et les améliorations apportées à la conception préliminaire du segment de Mississauga-Est du corridor, sera accessible en ligne du 18 janvier au 1 février 2022 au MetrolinxEngage.com/fr/DundasBRT. Les participants peuvent en apprendre davantage sur le projet et remplir le formulaire de commentaires, soumettre une question ou communiquer avec l’équipe par courriel ou téléphone. Ils peuvent également assister à une rencontre virtuelle en direct le 27 janvier 2022, de 18 h 30 à 19 h 30, au MetrolinxEngage.com/fr/DundasBRT. La séance en direct portera sur les mises à jour des experts du projet et vous permettra de poser vos questions sur le projet.

TLe rapport environnemental sur le projet (REP) du projet SRB Dundas – Mississauga-Est sera disponible au MetrolinxEngage.com/fr/DundasBRTà l’hiver 2022, dans le cadre des 30 jours d’examen par le public pour chaque PEPTC.

PEPTC: Prochaines étapes – Mississauga-Est

À la suite du présent tour de dialogue, Metrolinx et la Ville de Mississauga:

  • continueront à affiner et à optimiser le rapport environnemental sur le projet (REP) en fonction des commentaires reçus au cours de ce tour de participation;
  • feront évoluer le PEPTC jusqu’à son achèvement et émettront l’avis d’achèvement du PEPTC en février 2022 pour lancer la période d’examen public de 30 jours, suivie de l’examen du ministre de 35 jours, puis de l’énoncé d’achèvement;
  • partageront le REP final pour Mississauga-Est lors du cinquième tour de participation à l’hiver 2022.

Icône décorative représentant le dessin d’un autobus devant un arrêt

PEPTC: Prochaines étapes – Mississauga-Ouest et Toronto

À la suite de ce tour de dialogue, Metrolinx:

  • utilisera les renseignements recueillis dans le cadre des études des conditions environnementales existantes pour identifier les répercussions potentielles du projet;
  • lancera le PEPTC à l’automne 2022;
  • déterminera les répercussions potentielles du projet et les mesures d’atténuation proposées à présenter dans l’ébauche du REP pour Toronto et Mississauga Ouest, à partager avec le public à l’hiver 2022, après le début du PEPTC de Toronto et Mississauga-Ouest;
  • fera progresser le PEPTC jusqu’à son achèvement, en intégrant les commentaires reçus au cours de la période de 30 jours pour l’examen par le public;
  • partagera le REP final pour Toronto et Mississauga-Ouest.

Icône décorative représentant le dessin d’un autobus devant un arrêt

PEPTC: Prochaines étapes

L’équipe du projet continuera à réaliser toutes les études nécessaires et à procéder à la conception du corridor du SRB Dundas. L’équipe de projet se servira des commentaires reçus lors du troisième tour de dialogue avec le public pour influer sur le peaufinage du rapport environnemental sur le projet (REP) et les concepts du corridor pour Mississauga-Est. Les travaux continueront à progresser pour les quatre segments du projet, comme indiqué ci-dessous:

Graphique affichant le processus de projet : processus d'évaluation de projet de transport en commun (TPAP), conception préliminaire (PD) et analyse de rentabilisation de conception préliminaire (PDBC). Nous sommes actuellement dans la période d'examen ministériel de 35 jours de Mississauga East, au cours de laquelle la déclaration d'achèvement est publiée. Les étapes précédentes du processus de projet sont répertoriées comme suit : En 2020, le lancement du projet et le lancement des études environnementales préliminaires ont eu lieu. Cela a été suivi par le premier cycle d'engagement du public en 2021. Ensuite, en 2021, l'étude environnementale a été lancée, les études sur les conditions environnementales existantes ont été achevées, le deuxième cycle d'engagement du public a eu lieu et l'avis de lancement du TPAP, projet environnemental Des documents de rapport et de conception préliminaire pour Mississauga East ont été produits. En 2022, la troisième ronde d'engagement du public a eu lieu, suivie de la consultation et de la documentation du TPAP de Mississauga East, de l'avis d'achèvement de Mississauga East et de la période d'examen public de 30 jours. Ces activités sont suivies par la période d'examen ministériel de 35 jours de Mississauga East, au cours de laquelle la déclaration d'achèvement est publiée (nous sommes ici), et la conception préliminaire pour Halton et Hamilton. Poursuivant en 2022, cela sera suivi par la quatrième ronde d'engagement du public, l'analyse de rentabilisation de la conception préliminaire, l'avis de lancement pour le TPAP, les EPR et la conception préliminaire pour Toronto et Mississauga West. Vers la fin de 2022, la cinquième ronde d'engagement du public devrait avoir lieu, ainsi que la consultation et la publication de la documentation du TPAP de Toronto et de Mississauga Ouest et la publication de l'avis d'achèvement de Toronto et de Mississauga Ouest. Vers le début de 2023, la période d'examen public de 30 jours devrait avoir lieu, suivie des activités finales, l'examen du ministre de 35 jours à Toronto et à Mississauga Ouest et la publication de la déclaration d'achèvement.

Documents importants

Questions fréquemment posées

Quelle est la procédure à suivre pour soumettre une objection au ministre de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs?

Si vous avez des préoccupations, des questions ou des objections à l’égard du projet, vous pouvez faire parvenir votre objection par écrit au ministre de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs pour examen au plus tard le 25 mars 2022. La soumission peut être transmise par courriel à [email protected]. Tous les documents de contestation envoyés doivent indiquer clairement qu’il s’agit d’une objection au projet de service d’autobus rapide Dundas et décrire les répercussions défavorables sur une question d’importance provinciale ayant trait à l’environnement naturel ou culturel ou aux droits conférés aux peuples autochtones par traité. Les objections doivent être reçues dans les 30 jours suivant la première publication de l’avis d’achèvement du rapport environnemental sur le projet (22 février 2022) pour être examinées par le ministre. Le ministre est tenu d’examiner les objections reçues avant le 25 mars 2022 et de déterminer les prochaines étapes.

Quelle est la nature du financement du projet SRB Dundas?

Le projet de service rapide par bus (SRB) Dundas ne possède encore aucun financement confirmé ou calendrier de construction, puisqu’il se trouve à la phase de conception préliminaire. Les résultats du projet seront achevés à la suite de la phase de conception détaillée. Les travaux actuels de planification et d’évaluation environnementale sont réalisés en collaboration avec la municipalité en vue d’une éventuelle mise en œuvre par cette dernière.

La planification du segment de Mississauga-Est progresse de manière à satisfaire aux exigences d’une demande de financement fédéral du plan d’infrastructure Investir dans le Canada (PIIC). Les résultats de cette demande, soumis à la ville de Mississauga, devraient être connus bientôt.

Outre les fonds fédéraux pour le segment de Mississauga-Est du corridor, Metrolinx travaille actuellement sur l’analyse de rentabilité de la conception préliminaire (ARCP) pour déterminer l’ensemble des coûts et avantages du projet. L’ARCP prend l’option recommandée de l’analyse de rentabilité préliminaire et examine les diverses approches afin de les affiner et de les optimiser. Elle se déroule durant l’étape de la conception préliminaire, de même que le processus d’évaluation des projets de transport en commun (PEPTC). Elle mène à une seule option préférable pour l’élaboration finale de l’analyse de rentabilité complète (ARC).

D’autres renseignements sont disponibles dans l’analyse de rentabilité préliminaire du SRB Dundas, publiée en septembre 2020.

Quel montant a-t-on affecté au projet SRB Dundas jusqu’à présent?

Le projet de service rapide par bus (SRB) Dundas ne possède encore aucun financement confirmé ou calendrier de construction. En 2020, Metrolinx et la ville de Mississauga ont conclu une entente de partage des coûts pour la conception préliminaire et le processus d’évaluation des projets de transport en commun (PEPTC) du corridor du SRB Dundas. La ville de Mississauga a soumis une demande de financement fédéral dans le cadre du plan d’infrastructure Investir dans le Canada (PIIC), ce qui explique pourquoi la planification du segment de Mississauga-Est est plus avancée que celle des autres segments. Les résultats de cette demande (approbation du gouvernement) devraient être connus bientôt.

D’où le financement provient-il?

Le projet de service rapide par bus (SRB) Dundas ne possède encore aucun financement confirmé ou calendrier de construction. La planification du segment de Mississauga-Est progresse de manière à satisfaire aux exigences d’une demande de financement fédéral du plan d’infrastructure Investir dans le Canada (PIIC). Les résultats de cette demande, soumis à la ville de Mississauga, devraient être connus bientôt. De plus, Metrolinx travaille actuellement sur l’analyse de rentabilité de la conception préliminaire (ARCP) pour déterminer l’ensemble des coûts et avantages du projet.

Qu’est-ce que le processus d’évaluation des projets de transport en commun (PEPTC)?

Le PEPTC est une étude ciblée d’impact sur l’environnement créée spécifiquement pour les projets de transports en commun. Il comprend une phase de planification préalable, suivie d’une période réglementée de consultation et de documentation, ce qui inclut un dialogue avec le public, les parties prenantes et les Premières Nations, une étude des impacts, l’élaboration de mesures d’atténuation des effets négatifs et de la documentation. Ces phases sont suivies d’une période d’examen de 30 jours qui permet au public d’examiner le rapport environnemental sur le projet (REP) et de formuler des commentaires supplémentaires. Vient ensuite une période d’examen de 35 jours par le ministre.

À quel moment le processus d’évaluation des projets de transport en commun (PEPTC) se déroulera-t-il pour le reste du corridor?

L’étude est structurée selon les quatre zones suivantes le long de la rue Dundas: trois PEPTC pour Toronto, Mississauga-Est et Mississauga-Ouest et une analyse de rentabilité de la conception préliminaire (ARCP).

  • Toronto – du Centre de transport en commun Kipling au ruisseau Etobicoke
  • Mississauga-Est – du ruisseau Etobicoke à Confederation Parkway (NOUS SOMMES ICI)
  • Mississauga-Ouest – de Confederation Parkway à la Ligne Ninth
  • Halton et Hamilton – de la Ligne Ninth à l’autoroute 6 (aucun PEPTC prévu)

Le prochain tour de dialogue (janvier 2022) portera sur le segment de Mississauga-Est. Le dialogue sur Toronto, Mississauga-Ouest ainsi que Halton et Hamilton se poursuivra en 2022. Les résultats des études environnementales menées pour Toronto et Mississauga-Ouest seront présentés au public à l’hiver 2022.

Plusieurs évaluations environnementales municipales ont été réalisées à Halton et Hamilton, avec les approbations nécessaires des évaluations environnementales existantes. Il s’agit notamment de divers projets d’élargissement de routes où, dans la région de Halton, les voies en bordure de trottoir comprennent des dispositions pour accueillir d’éventuelles voies réservées aux véhicules à occupation multiple (VOM) ou aux autobus. Qui plus est, des changements opérationnels sont attendus dans cette région pour achever le projet. En soi, les études environnementales pour Halton et Hamilton ne sont pas requises dans le cadre de ce projet.

En quoi le processus d’évaluation des projets de transport en commun (PEPTC) est-il différent d’une évaluation environnementale (EE)?

Le PEPTC est différent de la procédure d’évaluation environnementale en vertu de la Loi sur les évaluations environnementales, puisqu’il est propre aux projets de transport en commun et qu’il s’agit d’un processus simplifié avec des échéances réglementées. Les projets évalués dans le cadre du PEPTC n’exigent aucune autre approbation aux termes de la Loi sur les évaluations environnementales. Les projets visés par le PEPTC sont évalués en fonction d’une conception préférée, plutôt qu’analysés selon d’autres conceptions dans le cadre d’un processus d’évaluation environnementale. Une part importante des études environnementales et des consultations se déroulent durant les activités de planification préalable, avant l’avis de lancement, puisqu’il faut suivre le PEPTC tout en respectant les échéances réglementées.

Quels commentaires la collectivité a-t-elle formulés à propos du projet, ce qui comprend le segment de Mississauga-Est?

Les commentaires formulés durant les premier et deuxième tours de dialogue avec le public concernant le projet ont été et continueront d’être pris en compte pour éclairer les principales décisions relatives au projet. L’opinion et les commentaires du public sont importants pour cette procédure.

Le public a cerné les possibilités suivantes:

  • utiliser les espaces de circulation existants;
  • étendre et améliorer les aménagements cyclables de la rue Dundas;
  • relier le SRB Dundas à des projets à venir et à d’autres services de transport en commun direct (p. ex., GO Transit, Hamilton Street Railway, Commission de transport de Toronto);
  • offrir un service de transport fiable en raison des voies réservées au SRB;
  • créer un système de transport en commun efficace tout en maintenant la fluidité de la circulation pour tous les usagers de la route, notamment par la mise en œuvre de l’option 1 au point de congestion de Cooksville ou de l’option 3 afin d’interdire les virages à gauche dans les intersections à haute circulation pour éviter tout ralentissement de la circulation.

Le public a soulevé les préoccupations suivantes:

  • l’incidence possible du bruit et des vibrations;
  • les effets possibles sur les propriétés publiques et privées;
  • les zones écologiquement vulnérables;
  • les effets de la construction et de l’exploitation du projet sur l’environnement et la collectivité;
  • la sécurité des cyclistes;
  • la fluidité de la circulation sur la rue Dundas du fait de la modification de l’emprise (c.-à-d. ajout ou retrait de voies de circulation);
  • les effets négatifs possibles de l’option 4 du point de congestion de Cooksville sur la fiabilité du service de SRB du fait de l’exploitation d’autobus dans la circulation mixte;
  • la préservation des immeubles existants et de la culture communautaire de la zone environnante.

Les questions du public concernant le segment de Mississauga-Est portaient sur la circulation du SRB dans l’intersection de la rue Hurontario, les correspondances avec la station Go Dixie, l’emplacement de la station du SRB Dixie et le nombre d’arrêts du SRB le long de la rue Dundas, du ruisseau Etobicoke à Confederation Parkway.

Comment a-t-on répondu aux préoccupations du public dans le rapport environnemental sur le projet (REP)?

L’équipe de projet examine l’ensemble des questions et commentaires soumis durant chaque phase de l’étude et elle utilise les commentaires pour peaufiner le REP et la conception préliminaire. Tous les commentaires du public, des parties prenantes et des Premières Nations sont consignés dans le registre de dialogue ou de consultation du projet, dans le cadre du REP.

Les commentaires reçus jusqu’à présent durant les premier et deuxième tours de dialogue ont influé sur le peaufinage et l’optimisation de la conception préliminaire de 10% et le REP pour Mississauga-Est.

Certains commentaires reçus seront mis en application dans la conception détaillée, comme la conception des stations ou des arrêts, les correspondances avec d’autres modes de transport et les mesures de protection de l’environnement. Ils sont trop détaillés pour l’étape de l’évaluation environnementale, mais ils s’avéreront très utiles pour la conception à venir.